Serie : Impôts sur les revenus. Vol 5
Collection(s) : Tiré à part du Répertoire notarial
Paru le 19/12/2007 | Cartonné 142 pages
Professionnels
Le régime fiscal des plans de pension complémentaire pour indépendants
Les indépendants n'ignorent plus le caractère congru de la pension légale qui leur revient, et ne peuvent donc rester insensibles à ce que leur proposent les régimes complémentaires.
D'aucuns, faute de mieux, se satisferont des produits du troisième pilier : assurance-vie individuelle ou épargne-pension.
D'autres songeront à la pension complémentaire libre, séduisante malgré ses limites, surtout depuis que la matière a été revue par la loi du 24 décembre 2002.
Enfin, ceux qui en auront - ou s'en seront donné - les moyens, après constitution éventuelle d'une société (et donc après s'être conféré le statut de dirigeants mandataires), opteront pour un plan de pension financé par l'entreprise : convention « autofinancée », assurance-dirigeant, engagement individuel de pension ou assurance de groupe.
Mais tous, qu'il s'agisse de recourir à l'assurance-vie individuelle ou de choisir des produits plus sophistiqués, veilleront à se garder des nombreuses embûches parsemant la matière : du régime fiscal complexe de l'assurance-vie individuelle à la « règle des 80 % », de la séduction apparente des bons d'assurance ou de la « branche 23 » aux subtilités de l'« autofinancement », - innombrables sont les pièges.
Le présent ouvrage a pour ambition de guider le lecteur parmi ces embûches, en l'éclairant sur le régime fiscal de chacun des produits pouvant lui permettre de se constituer un complément de pension. Ainsi seront successivement examinées l'assurance-vie individuelle, l'épargne-pension, la pension complémentaire libre des indépendants, de même que les diverses formes de plans de pension pour dirigeants d'entreprise, de l'engagement individuel à l'assurance de groupe.
Une précieuse feuille de route, exhaustive et méticuleuse, pour se retrouver dans ce labyrinthe.
Jean-Pierre Bours
Avocat, chargé de cours HEC/ULg.
Claude Devoet
Juriste d'entreprise, chargé de cours à l'ULB.
