L'effectivité du droit au travers d'un questionnement en droit du travail

Quatrième de couverture

Le débat sur l'ineffectivité des règles de droit du travail n'est pas récent. Il a, toutefois, au cours des dernières années, retrouvé toute son acuité. Certaines normes seraient inappliquées, notamment, en raison de leur complexité ; d'autres produiraient des effets nocifs au niveau de la compétitivité des entreprises et, au final, de l'emploi.

Cet ouvrage se propose d'expliquer et de critiquer les discours tenus sur cette question, afin de mettre au jour les conceptions du droit et, partant, de l'effectivité qui y sont adoptées. L'on y découvre alors une vision du droit, tantôt impérative, tantôt économique, dans lesquelles les règles sont jugées ineffectives ou inefficaces, en partie parce qu'elles sont dites complexes et incertaines.

Face au caractère réducteur de ces représentations de l'effectivité, une réflexion, en profondeur, portant sur la notion d'effectivité elle-même apparaît indispensable. À la suite d'une démarche progressive, empruntant, notamment, les sentiers de la théorie du droit, la thèse inscrit la notion d'effectivité au coeur de la problématique des effets du droit. Prenant soin de la distinguer de l'efficacité, elle définit l'effectivité comme la production, par la norme juridique, d'effets compatibles avec les finalités qu'elle poursuit.

Dans un dernier temps, l'ouvrage retourne à la question de l'effectivité du droit du travail, mais cette fois, à l'aune de la définition renouvelée de l'effectivité. L'accent est alors placé, d'une part, sur la démarche nécessaire à une telle évaluation, sans nier les difficultés que celle-ci soulève et, d'autre part, sur ce qu'une appréciation de l'effectivité du droit, entendue en ce sens, peut apporter au juriste, mais aussi à tout chercheur s'intéressant au droit.

Biographie

Fondée par Paul Durand Professeur honoraire à la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris

Dirigée par Antoine Mazeaud Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

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