Collection(s) : Collection du Centre Pierre Kayser
Paru le 26/08/2011 | Broché 398 pages
Professionnels
préface Richard Desgorces
L'exception est une notion usuelle, dont le sens est saisi par chacun : ce qui est mis à part de la règle commune. Pour le juriste, elle est tout aussi familière. Elle marque les limites de l'efficacité d'une règle de droit, lorsqu'il est nécessaire d'écarter des sujets ou des choses du champ de cette règle, alors qu'ils étaient pourtant régulièrement voués à y entrer. Ferment de complexité du Droit, la notion est aussi l'outil de légistique permettant à la loi abstraite et générale de s'adapter au réel et qui ainsi contribue à une justice concrète. Usuelle, l'exception s'avère pourtant mystérieuse dans sa nature juridique et son fonctionnement. Mettant en échec les normes, elle accomplit cette fonction de diverses manières et à travers de multiples aspects : exonération, dérogation, dispense, excuse, passe-droit, tolérance, etc., appelant cette étude d'ensemble de la notion d'exception en droit privé.
