Collection(s) : Fonctions territoriales
Paru le 02/10/2002 | Broché 160 pages
Professionnels
Du pâtre rétribué par la commune pour garder les troupeaux et permettre ainsi aux enfants pauvres de fréquenter l'école du village, au «maître d'école» itinérant offrant ses services, au gré de ses pérégrinations, les anecdotes ne manquent pas pour illustrer le combat mené après la Révolution, pendant près d'un siècle, contre l'ignorance, les réticences et parfois la cupidité, pour faire appliquer les grandes lois rendant l'enseignement primaire obligatoire, grâce aux réformes de Victor Duruy et de Jules Ferry.
En replaçant la création des caisses des écoles dans son cadre historique, l'ouvrage permet de mieux comprendre la mission qui leur est assignée et leurs règles particulières de fonctionnement qui associent les élus, le corps enseignant et les parents d'élèves.
Fondées sous le Second Empire, les Caisses des Ecoles ont connu un large développement sous la Troisième République et de profondes mutations après la Seconde Guerre Mondiale.
Leur gestion doit être rigoureuse et transparente. Depuis la loi du 3 janvier 1991 dite loi Sapin, la violation des dispositions relatives à la commande publique engage la responsabilité pénale de l'ordonnateur.
La réglementation budgétaire et comptable, profondément modifiée par l'instruction M 14, fait l'objet d'un large développement. Il en est de même en ce qui concerne la responsabilité des ordonnateurs, dont l'émergence, relativement récente, suscite des interrogations et parfois des inquiétudes, et la responsabilité des comptables, plus traditionnelle.
Cette seconde édition, enrichie de nouveaux documents et intégrant les dernières mises à jour, regroupe les principaux textes de référence en matière d'organisation, de fonctionnement et de gestion financière et comptable des Caisses des écoles.
Fonctionnaire à la Direction générale de la comptabilité publique, Claude Chaumet-Riffaud fut trésorier principal à Paris et enseigna à l'Ecole nationale du trésor public. Ancien rédacteur en chef de la revue "Le Trait d'Union des comptables du Trésor et assimilés".
