Collection(s) : Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg
Paru le 15/12/2001 | Relié LXXX-726 pages
Professionnels
Cet ouvrage porte sur la compensation des créances (Verrechnung, Aufrechnung, set-off). Il s'agit certes d'un thème classique du droit des obligations, que l'auteur analyse sous tous ses aspects. Néanmoins, la présentation est originale, puisqu'elle aborde la question des modes de compenser non conventionnels en faisant une synthèse des analyses historique et comparative.
Partant d'une étude critique des textes, l'auteur propose une approche nouvelle du régime de la compensation en droit romain. L'interprétation donnée aux sources romaines, du Moyen Age au XIXe siècle, permet ainsi de comprendre comment et pourquoi les modes de compenser ont fini par différer d'un code national à l'autre. C'est pourquoi l'ouvrage débouche sur une analyse de l'évolution des régimes dans plusieurs systèmes nationaux.
La méthode particulière utilisée par l'auteur lui permet de fonder sa thèse selon laquelle le régime de la compensation non conventionnel doit être celui d'une compensation par déclaration unilatérale sans rétroactivité de ses effets. L'auteur analyse alors en détail les conséquences de cette thèse et prend position sur les articles topiques des Principes européens de droit des contrats.
Un index alphabétique des matières, une table des lois et des arrêts cités, ainsi que de nombreuses synthèses en facilitent la consultation.
Pascal Pichonnaz, né en 1967, il obtient sa licence mention bilingue à l'Université de Fribourg en 1991 (Prix Frilex), son brevet d'avocat à Fribourg en 1994, un Master of Laws de l'University of California at Berkeley en 1997, son doctorat de l'Université de Fribourg en 1998 (Prix Peter Jäggi et Walther Hug). De 1999 à 2001, il est professeur remplaçant à l'Université de Lausanne et depuis 2000, professeur de droit privé et de droit romain à l'Université de Fribourg (Suisse). Il est marié et père de deux enfants.
