Collection(s) : Méthodes du droit
Paru le 13/07/2022 | Broché XIV-529 pages
Professionnels
La constitution
Cet ouvrage est consacré au traitement de la source constitutionnelle par le droit constitutionnel positif. Centré sur la constitution écrite, le livre examine les grandes évolutions du droit constitutionnel contemporain : importance de l'interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement juridictionnel de la supraconstitutionnalité et des amendements à la Constitution, bloc de constitutionnalité, constitutionnalisation des branches du droit, contrôle de conventionnalité, etc. Il s'appuie sur une comparaison systématique entre le droit constitutionnel français et de grands modèles étrangers, en particulier le droit constitutionnel des États-Unis.
La première partie propose une théorie de la source constitutionnelle et examine en quoi consiste son interprétation.
La deuxième partie examine les différentes sources du droit constitutionnel : constitution écrite, coutume, mutations constitutionnelles informelles. Elle étudie également en détail le traitement en droit positif de la source constitutionnelle : son formalisme, ses conditions d'adoption et de modification, le traitement jurisprudentiel de son entrée en vigueur et de son abrogation.
La troisième partie, enfin, envisage les mutations contemporaines de la source constitutionnelle et de son interprétation, à travers deux thèmes principaux : l'émergence de la suprématie du juge constitutionnel, et la coexistence entre la source constitutionnelle et les sources internationales.
Denis Baranger est professeur de droit public à l'Université Paris-Panthéon-Assas et directeur de l'Institut Michel Villey.
