Collection(s) : Bibliothèque des thèses , Droit privé & sciences criminelles
Paru le 02/02/2023 | Broché 691 pages
Doctorat
préface de Claude Ophèle
La coresponsabilité est l'obligation, pour plusieurs personnes, de répondre des conséquences d'un même dommage. Source de complexité, elle perturbe le mécanisme de la responsabilité civile car elle déroge au schéma classique du droit français : une seule victime face à un seul responsable.
Aujourd'hui, les situations dommageables qui relèvent de cette simplicité sont plus rares et les cas de coresponsabilité plus nombreux. Or, le Code civil, imprégné d'une philosophie individualiste, ne contient aucune disposition générale sur la pluralité de responsables. À l'heure de la réforme du droit de la responsabilité civile, un changement de perspectives s'impose.
Anaïs Hacene-Kebir est docteur en droit privé et sciences criminelles de l'université de Tours, et qualifiée aux fonctions de Maître de conférences.
