Collection(s) : Droit & sciences politiques
Paru le 23/09/2016 | Broché 210 pages
Professionnels
préface Brooks Daly
La Cour permanente d'arbitrage : vers une reconquête de sa place originelle ?
La création de la Cour permanente d'arbitrage par la Convention pour le règlement pacifique des conflits internationaux, à l'aube du XXIe siècle, représente une innovation juridique multidimensionnelle. Après une première période de jeunesse représentant les débuts prometteurs d'une institution pionnière, la Cour est entrée dans une phase de sommeil, avant de brillamment se redéployer.
Avec La Cour permanente d'arbitrage : vers une reconquête de sa place originelle ?, Manuel Eynard examine l'avènement du phénomène de juridictionnalisation de la vie internationale. En étudiant les origines de la Cour, ce sont les forces directrices structurant le droit international de l'époque qui sont analysées. La création de cette organisation intergouvemementale dans un système essentiellement westphalien relève, dans une certaine mesure, de l'utopie. D'une part, car elle constitue le premier centre permanent de règlement des différends internationaux. Certaines dispositions sont fondatrices de la culture juridictionnelle actuelle. D'autre part, elle constitue un premier modèle d'institutionnalisation et d'objectivation des relations internationales. Les contours de l'existence de la Cour, tant organiques que fonctionnels, revêtent un intérêt particulier à cet égard.
L'étude de son redéploiement met en lumière la conjoncture juridique émulatrice dont a bénéficié la Cour. La diversification des acteurs internationaux s'est accompagnée d'une interdépendance croissante et du développement de nouveaux domaines juridiques justiciables. La stratégie de redéploiement de la Cour révèle également la pertinence des différentes mesures d'adaptation qui s'appuient sur une flexibilité institutionnelle déterminante. Cette stratégie a par ailleurs été élaborée au travers d'une réflexion scientifique essentielle, que l'auteur présente synthétiquement. Si l'ouvrage considère le passé de la Cour, il s'attache également à mettre en perspective la Cour afin de se tourner vers l'avenir.
