Collection(s) : Droit social
Paru le 02/04/2010 | Broché 1147 pages
Professionnels
avant-propos de Stefaan De Clerck | préface Cédric Visart de Bocarmé | postface Philippe Gosseries
La doctrine juridictionnelle du droit pénal social
Un droit pénal social, plus visible ! Un droit pénal social, à portée de main !
C'est dans cette optique que s'inscrit cet ouvrage. Pour ce faire, il rassemble, dans une première partie, les arrêts « phares » rendus en droit pénal social, par nos plus hautes juridictions, internes ou internationales. Cette recension repose sur une classification thématique.
La deuxième partie reprend les mercuriales. Le nombre de celles consacrées au droit pénal social a connu un certain essor depuis quelques années judiciaires. Leur intérêt pour le praticien est certain. Abordant des sujets aussi divers que la compétence des juridictions du travail en droit pénal, le concours d'infractions, les causes de justification, la lutte contre la fraude sociale, le phénomène de la traite des êtres humains, les condamnations d'office, etc., elles délivrent un enseignement doctrinal majeur sur des sujets peu abordés dans la doctrine classique.
Pour la première fois, un ouvrage est consacré à une recension systématisée des mercuriales et des grands arrêts du droit pénal social. Voici un instrument de travail destiné aux étudiants et aux praticiens du droit social, du droit pénal et du droit né de leur union et de leur désunion.
Charles-Éric Clesse, premier substitut de l'auditeur du travail et maître de conférences à la Faculté de droit de l'ULB
Gian-Franco Raneri, référendaire près la Cour de cassation, maître de conférences à l'ULB et assistant aux FUSL
Avant-propos de Stefaan De Clerck, ministre de la Justice
Préface de Cédric Visart de Bocarmé, procureur général de Liège
Postface de Philippe Gosseries, conseiller émérite à la Cour de cassation, professeur invité e.r. à la Faculté de droit de l'UCL.
