La fabrique d'un droit climatique au service de la trajectoire 1.5

La trajectoire « 1.5 »

À l'anniversaire des cinq ans d'existence de l'Accord de Paris, cet ouvrage présente un premier « bilan-étape » sur le rayonnement de cet instrument international de cadrage à long terme de l'action climatique et de sa réception, sa mise en oeuvre au plan européen et national. L'objectif climatique de tenir le réchauffement à 1.5° C issu notamment du rapport spécial du GIEC de 2018 a indéniablement ouvert des horizons nouveaux en élargissant des possibilités inédites sur le plan du façonnement des politiques publiques et de l'élaboration d'instruments juridiques traitant des enjeux climatiques.

Dans ce contexte, l'objectif principal de cet ouvrage consiste à mettre en exergue tout à la fois les points de tensions et les résistances à l'action climatique, les logiques de pouvoirs et de production du droit (hard law et soft law), les possibilités d'actions émanant d'acteurs étatiques et non étatiques (entreprises, citoyens, organisations non gouvernementales, experts, etc.) pour corriger ou orienter la lutte climatique ainsi que de juger de la pertinence et des normativités des instruments poli- tiques et juridiques pensés aujourd'hui pour engager les transformations nécessairement radicales de demain.

Les différents chapitres permettent d'une part d'exposer comment les instruments juridiques sont en voie de discussion et d'élaboration dans l'ensemble des systèmes juridiques (international, régional (européen), national et infra national) et innervent désormais « par capillarité » la plupart des branches du droit (Partie I). D'autre part, l'ouvrage offre un éclairage sur les multiples acteurs impliqués dans cette gouvernance climatique nécessairement polycentrée pour relever les défis climatiques en insistant sur leur rôle et leurs obligations respectives (Partie II).

Cette publication est le fruit d'un travail collectif mené par une vingtaine de juristes de différents horizons et s'adresse à un large public désireux d'apprendre davantage sur les aspects juridiques de la gouvernance climatique (chercheurs, universitaires, praticiens du droit, décideurs publics, juristes d'ONG, etc.).