Paru le 24/08/2023 | Broché 270 pages
Tout public
La fabrique de la loi
Petit Manuel à l'usage de tous
Si nul n'est censé ignorer la loi, nul ne devrait ignorer les règles de sa fabrication. Ce guide pratique a vocation à mettre à la portée de tous les grands principes et les petites astuces qui président à l'élaboration des lois en France.
Observateurs privilégiés du fonctionnement des institutions, Pierre Januel et Vito Marinese nous font pénétrer dans les enceintes de l'Assemblée nationale et du Sénat, et nous fournissent des clés pour comprendre les mécanismes et les enjeux de la procédure législative.
Comment se déroule la navette parlementaire du pré-projet de loi à l'adoption du texte ? Qui intervient dans le processus de décision ? Comment rédiger un amendement ou écrire un recours au Conseil constitutionnel ? Quelles stratégies les parlementaires peuvent-ils suivre pour faire adopter leurs propositions ?
Ce livre s'adresse aux simples citoyens, élus, militants... soucieux de connaître les règles de notre démocratie pour mieux défendre leurs idées.
Vito Marinese est docteur en droit public, enseignant à l'IEP de Paris et à l'université Paris Nanterre, collaborateur de groupe depuis quinze ans.
Pierre Januel est journaliste. Il a été collaborateur de groupe à l'Assemblée et porte-parole du ministère de la Justice.
