Collection(s) : Doctorat & notariat
Paru le 19/01/2010 | Broché VIII-540 pages
Doctorat
préface Anne Leborgne
On attend aujourd'hui beaucoup de la fonction de juger en droit de la famille. Bien sûr, le juge doit dire le droit et trancher les litiges. Les textes exigent aussi qu'il incite les membres de la famille à trouver des accords, qu'il apaise le conflit, qu'il propose la rencontre d'un médiateur. Le juge doit également homologuer des conventions ou encore protéger l'intérêt de l'enfant...
Bref, l'on assiste à un éclatement de la fonction de juger au point que l'on réclame souvent un «recentrage» du juge sur son activité principale, la fonction contentieuse, voire que l'on évoque parfois une véritable «déjudiciarisation» de pans entiers du contentieux familial.
Parallèlement, le droit substantiel de la famille se complique, se libéralise et se contractualise.
Cette fonction de juger de physionomie éclatée a-t-elle encore vocation à réguler efficacement une activité sociale, les relations familiales, qui se libéralise et se contractualise ?
La thèse répond par la positive, en étudiant les modes d'exercice de la fonction de juger. Véritable laboratoire procédural, le droit de la famille démontre que le droit processuel et le droit substantiel sont aujourd'hui totalement imbriqués. La procédure n'est donc pas seulement un droit second. L'essor de l'homologation, la vivacité de l'office protecteur du juge et la place croissante des modes alternatifs de règlement des conflits, le démontrent : le droit de la famille paraît difficilement compréhensible sans une approche procédurale.
