Paru le 17/05/2023 | Broché 161 pages
Professionnels
publié par l'Institut de recherche juridique interdisciplinaire François-Rabelais
La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation
Depuis quelques années maintenant, les arrêts de la Cour de cassation dotés d'une importance particulière sont régulièrement assortis d'une motivation dite enrichie. Un premier regard peut d'ores et déjà être porté sur cette évolution. Dans cette perspective, une approche pluridisciplinaire présente le mérite d'appréhender la motivation enrichie sous ses différents aspects. Une étude de la pratique d'une chambre, comme la Chambre sociale ou la Chambre criminelle, peut être utilement complétée par une approche par type de contentieux, comme le droit du cautionnement, impliquant plusieurs chambres.
Au-delà, l'usage de la motivation enrichie, aussi appelée motivation en la forme développée, invite à s'interroger sur les contours de ce changement dans la rédaction des arrêts rendus par la Cour de cassation. Quand faut-il avoir recours à la motivation enrichie ? Que faut-il dévoiler dans ce cadre ? Plus généralement, que faut-il attendre de la motivation d'une décision de justice ?
Le lecteur trouvera des éléments de réponse, non seulement dans les réflexions pluridisciplinaires proposées au sein de l'ouvrage, mais également dans l'approche comparative proposée en premier lieu.
