Collection(s) : L'univers des normes
Paru le 14/06/2018 | Broché 351 pages
Public motivé
préface de Jean-Louis Mestre
La naissance de la justice administrative locale
Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols
En 2014 paraissait, chez Dykinson à Madrid, El nacimiento de la justicia administrativa provincial. De los Consejos de Prefectura a los Consejos Provinciales coordonné par Miguel Angel Chamocho Cantudo, historien du droit de l'université de Jaén. Produit d'une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, ce travail étudiait les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du XIXe siècle pour juger les contentieux administratifs.
La publication de l'ouvrage en langue espagnole ne permettait pas de lui donner la diffusion qu'il méritait en France, où l'histoire de la juridiction administrative locale est pourtant peu étudiée. Ce livre est donc la version traduite mais également remaniée et complétée du travail initial.
Conseil de préfecture, consejo de provincia et consiglio di prefettura comptent parmi les manifestations de l'influence napoléonienne en matière d'organisation administrative dans l'Europe du XIXe siècle. Cet ouvrage dépasse toutefois cette première affirmation d'évidence pour replacer ces conseils dans une histoire plus longue, étudier les débats doctrinaux que leurs installations, leurs réussites et échecs ont fait naître dans chaque pays et les évolutions législatives différentes qu'ils y ont connues. Il observe enfin leurs rôles, pratiques institutionnelles et politiques propres afin de les replacer dans l'histoire de leurs systèmes administratifs respectifs, au-delà de leurs ressemblances initiales ou apparentes.
Miguel Ángel Chamocho Cantudo est professeur d'histoire du droit à l'université de Jaèn, Espagne, et membre de l'IODE (UMR CNRS 6262). Auteur de nombreuses publications et ouvrages sur l'histoire du droit espagnol, il s'est spécialisé ces dernières années dans l'étude des institutions et du droit comparés entre la France et l'Espagne.
Tiphaine Le Yoncourt est maître de conférences en histoire du droit à l'université de Rennes 1 et membre de l'IODE (UMR CNRS 6262). Spécialisée dans l'étude de l'histoire de l'administration française et de son droit, elle a notamment publié avec Grégoire Bigot, L'administration française. Politique, droit et société. 1870-1944, Paris, LexisNexis, 2014 et L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle, Rennes, PUR, 2014 avec Anthony Mergey et Sylvain Soleil.
