La preuve dans le procès constitutionnel

Peut-on parler de preuve dans le procès constitutionnel ? Bien que largement étudiée en droit civil, pénal, administratif ou international, la preuve demeure délaissée par les constitutionnalistes. Adossé à une vaste comparaison, cet ouvrage entreprend la première recherche d'ensemble sur ce phénomène.

À cette fin, il réfute deux thèses classiques : l'absence des faits dans le procès constitutionnel et l'inapplicabilité de la preuve aux normes. Il explore ensuite des questions essentielles : Que faut-il prouver devant le juge constitutionnel ? Qui doit prouver l'inconstitutionnalité ? Quels moyens de preuve peuvent être utilisés ? Le juge constitutionnel est-il libre dans son appréciation ?

À l'examen, la preuve se révèle une question de pouvoir. Alors que l'analyse stratégique, centrée sur le pouvoir interprétatif du juge, néglige souvent la dimension processuelle, cet ouvrage démontre comment, dans une perspective de processualisme stratégique, la preuve devient un instrument de légitimation. Il propose une typologie de juges constitutionnels - enquêteur, garant du procès équitable, déférent à l'égard de la compétence probatoire d'autres acteurs, contrôleur procédural - qui reconstruit leurs comportements probatoires. Activisme et retenue probatoires contribuent l'un et l'autre à légitimer l'office du juge.

En mobilisant une pluralité de perspectives méthodologiques, cette recherche renouvelle profondément le regard porté sur la justice constitutionnelle et opère un décentrement significatif. Elle offre des enseignements précieux aux enseignants-chercheurs, praticiens et acteurs juridictionnels.