Collection(s) : La justice au quotidien
Paru le 02/06/2004 | Broché 118 pages
Tout public
Le travail des chauffeurs routiers est régi par une réglementation particulière. D'abord, des règles dérogatoires au droit commun du travail s'appliquent aux chauffeurs salariés du secteur des transports publics, spécialement en matière de durée du travail. Ensuite, les questions de sécurité routière interfèrent dans la vie professionnelle des chauffeurs routiers. En particulier, nombre de conducteurs sont concernés par les règles communautaires en matière de durée de conduite et de repos.
Cet ouvrage décrit l'ensemble de cette réglementation, intègre les évolutions jurisprudentielles et les principales dispositions conventionnelles, en ayant soin de distinguer la situation propre à chaque catégorie de chauffeurs professionnels: salariés et artisans chauffeurs, salariés du transport public ou d'employeurs effectuant leurs transports pour compte propre, chauffeurs sur véhicules légers ou véhicules lourds, chauffeurs «marchandises» ou «voyageurs», conducteurs de bus...
Accidents du travail - Amplitudes journalières du travail - Congés payés - Heures d'équivalence - Imputabilité des infractions aux règles de sécurité routière - Rémunérations - Repos journaliers et hebdomadaires - Temps de conduite - Temps de service.
Stéphane Carré est Maître de Conférences au département Gestion Logistique et Transport de l'I.U.T. de Saint-Nazaire, Université de Nantes, et membre de l'UMR C.N.R.S. 6028 «Droit et changement social».
