Collection(s) : Doctorat & notariat
Paru le 23/11/2004 | Broché IX-478 pages
Doctorat
préface Henri-Jacques Lucas
LA RENOMMÉE EN DROIT PRIVÉ
La renommée, qui est le fait d'être connu et apprécié du grand public, suscite aujourd'hui un regain d'intérêt en droit privé, depuis que son éminente subjectivité n'est plus dénoncée mais recherchée des juristes. Et pour cause, la renommée est le seul concept juridique susceptible de saisir le phénomène sociologique de la célébrité : derrière l'emploi abusif du concept de notoriété ou la polysémie malheureuse du concept d'image, c'est bien la renommée qui se cache. Comme elle le faisait déjà au Moyen Âge, la renommée confère à la personne un véritable statut, qui, s'il se fonde sur une opinion favorable, légitime une sorte de surcapacité juridique, source de profits et de prestige.
Toutes les sources du droit témoignent de l'importance prise par la renommée endroit privé : les lois nationale et internationale proclament la supériorité des marques renommées ; la jurisprudence patrimonialise les droits de la personnalité des vedettes ; la doctrine débat de la théorie du parasitisme. Plusieurs disciplines d'importance sont concernées par ce phénomène, tels le droit des personnes, le droit des obligations et le droit de la propriété intellectuelle. Première réflexion transversale sur le sujet, la thèse de David Lefranc systématise la réception de la renommée en droit privé.
Dans une première partie, l'ouvrage étudie de manière analytique les droits affectés par la renommée. Il s'agit donc de comprendre pourquoi et comment la renommée exerce de nos jours une influence spontanée sur un certain nombre de droits subjectifs, dont le régime se trouve alors passablement modifié, voire défiguré. En réalité, la défiguration des droits préexistants par la renommée signale l'indéniable besoin de protection qu'éprouve notre société médiatique. Aussi, dans une seconde partie tant prospective que synthétique, l'ouvrage propose de décharger les droits préexistants de l'influence de la renommée, en façonnant de nouveaux droits qui lui seraient directement applicables. Étudiés à la fois sous l'angle des contrats et des droits exclusifs, un droit à la renommée est chargé de constituer fictivement la renommée en un bien juridique, dont l'utilité économique est monopolisée par un droit sur la renommée.
Diplômé d'études approfondies en propriété intellectuelle, David LEFRANC est docteur en droit. Il assura des travaux dirigés de droit patrimonial de la famille à la faculté de droit de Poitiers.
