Serie : La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007. Vol 1
Collection(s) : Les dossiers du Journal des tribunaux
Paru le 23/12/2009 | Broché 1074 pages
Professionnels
La responsabilité civile
Chronique de jurisprudence 1996-2007
Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière de responsabilité civile.
Outre la jurisprudence rendue à propos des conditions classiques du droit commun de la responsabilité (faits générateurs, lien causal, causes d'exonération et mise en oeuvre de l'action), cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries), ainsi qu'aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction, dirigeants de sociétés, banques et établissements de crédits, presse, médias, etc.) et particulières (sports et loisirs, internet).
Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. Une bibliographie sommaire complète par ailleurs chaque thème abordé.
Rédigée par quatre membres du Centre de recherche en droit privé de l'UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d'ensemble du droit de la responsabilité civile tel qu'il est actuellement appliqué en Belgique.
Bernard Dubuisson est professeur ordinaire à l'UCL, où il enseigne notamment le droit de la responsabilité civile approfondie, le droit des obligations et le droit des assurances. Doyen de la Faculté de droit de l'UCL, il est par ailleurs expert à la Commission des assurances, qu'il a présidée durant cinq ans.
Vincent Callewaert est avocat au barreau de Bruxelles et maître de conférences invité à l'UCL, où il enseigne le droit des assurances de dommages. Licencié en droit et économie des assurances, il est également expert à la Commission des assurances et membre des comités de rédaction de la Revue Générale des Assurances et des Responsabilités et du Forum de l'Assurance.
Bertrand De Coninck est juge au tribunal de première instance de Bruxelles et maître de conférences invité à l'UCL, où il enseigne le droit des accidents et des catastrophes. Il est par ailleurs membre des comités de rédaction du Journal des Tribunaux et de la Revue Générale des Assurances et des Responsabilités.
Grégoire Gathem est diplômé de l'UCL, de la KUL et de Harvard University (LLM). Assistant au Centre de droit des obligations pendant cinq ans, il est actuellement conseiller juridique au sein d'une entreprise.
