Collection(s) : Précis de droit Stämpfli
Paru le 17/11/2011 | Broché 527 pages
Professionnels
avec la collaboration de Josiane Haas, Annick Achtari, Sébastien Chaulmontet
La responsabilité civile
Le droit de la responsabilité civile définit à quelles conditions et selon quelles modalités une personne est tenue de réparer le dommage causé à autrui. Il occupe ainsi une place centrale en droit des obligations, aussi bien dans la sanction du délit que dans celle de l'inexécution du contrat. Le droit de la responsabilité civile joue par ailleurs un rôle charnière en droit des accidents : c'est lui qui détermine la solution du conflit entre l'assurance de la victime et celle du responsable.
Enrichi par de nombreuses illustrations, ce précis entend offrir aux étudiant(e)s et aux praticien(ne)s une présentation aussi simple et complète que possible de la matière. Il met l'accent sur les responsabilités prévues dans le Code des obligations (art. 41 ss CO), mais contient également une analyse détaillée de certaines responsabilités du Code civil (art. 333 et 679 CC). L'ouvrage traite aussi de deux responsabilités « hors code » : celle du détenteur d'un véhicule automobile (art. 58 ss LCR) et celle du fabricant d'un produit défectueux (art. 1 ss LRFP). Les liens avec le droit des assurances font en outre l'objet d'une présentation ponctuelle.
La deuxième édition du présent ouvrage est en tous points fidèle à la première. De nombreux développements font au demeurant l'objet d'une refonte approfondie du texte. Sur tous les aspects traités, la jurisprudence publiée et non publiée ainsi que l'essentiel des ouvrages de doctrine ont été pris en compte jusqu'au 30 juin 2011.
