Collection(s) : Thèses
Paru le 02/01/2002 | Broché 551 pages
Professionnels
A l'heure où cliniques et hôpitaux privés sont de plus en plus engagés dans des contentieux de responsabilité civile ou pénale, cet ouvrage expose les fondements juridiques employés par les tribunaux pour les sanctionner. En particulier, l'omniprésente obligation de sécurité-résultat est analysée, notamment ses récentes évolutions en matière de délivrance de médicaments ou d'infections nosocomiales.
De larges développements sont aussi consacrés aux sujets d'actualité que sont les conditions de la responsabilité de l'établissement pour faute de son personnel, les impacts de l'accréditation ou encore la prise en compte des droits émergents du patient, dont le droit à l'information.
Abordant l'ensemble des dernières décisions et évolutions réglementaires, ce travail s'adresse autant aux malades qu'aux acteurs hospitaliers, et constitue un instrument indispensable pour tout juriste intervenant dans ce secteur.
Olivier Lantrès, avocat au barreau de Paris et docteur en droit, est spécialisé dans les problématiques du monde médico-hospitalier et pharmaceutique. Ses articles sont régulièrement publiés et ses travaux de recherche lui ont permis de remporter le premier prix de l'Association française du droit de la santé en 1997.
