Collection(s) : Droit pénal
Paru le 19/11/2013 | Broché 1024 pages
Professionnels
préface d'André Nayer | avant-propos d'Anne Weyembergh
La traite des êtres humains
Cet. ouvrage est divisé en quatre parties.
- La première, descriptive, détaille les normes nationales et internationales qui sont analysées dans les trois autres grandes parties. L'auteur y décrit également les nombreux acteurs qui interviennent en matière de trafic et de traite des êtres humains et de marchands de sommeil.
- La seconde étudie les incriminations reprises aux articles 77bis de la loi du 30 avril 1999 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers, et 433quinquies et decies du Code pénal. Cette analyse approfondie est précédée d'une dimension philosophique incontournable en la matière : la dignité de la personne humaine. Cette notion, au coeur même des incriminations, permet de mener une réflexion fondamentale sur l'eventuelle nécessité d'incriminer des actes tels que l'esclavagisme ou le travail forcé.
Apres ce préambule fondamental pour la compréhension de la ratio legis, l'auteur aborde alors les sept incriminations majeures : le trafic, les cinq formes de traite des êtres humains et la pratique des « marchands de sommeil ».
- La troisième partie est centrée sur les victimes. Leur prise en charge est fondamentale dans un État démocratique. Mais des questions importantes se posent comme celles de la prise en charge inconditionnelle des victimes, ce que la Belgique ne souhaite pas, ou de l'aide qui peut leur être apportée par la Justice, par le biais de la commission d'aide aux victimes, entre autres.
- La quatrième et dernière partie approfondit certaines questions procédurales.
¤ Charles-Éric Clesse est auditeur du travail de Charleroi et maître de conférence à l'Université libre de Bruxelles. Il est également rédacteur en chef de la revue Droit pénal de l'entreprise.
