Collection(s) : Litec fiscal
Paru le 08/01/2009 | Broché XVI-556 pages
Professionnels
préface Alfred de Lassence
La TVA racontée aux dirigeants et à leurs conseils
La vie de l'entreprise est rythmée par son activité économique, sa croissance, son développement à l'international : la fiscalité y est souvent vue comme un frein (par son coût) ou, à tout le moins, comme une lourdeur administrative. À ce titre, la TVA ne fait pas exception. Cet ouvrage a pour ambition d'expliquer que la TVA n'est pas un impôt neutre et qu'il est possible de l'appréhender de façon optimale dans la gestion quotidienne de l'entreprise.
L'ouvrage s'adresse directement aux dirigeants et à leurs conseils (experts-comptables, avocats, etc.), mais aussi aux étudiants qui y trouveront une approche pragmatique des problématiques de TVA au sein des entreprises, assortie de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine administrative.
Il est organisé en 22 Leçons autonomes qui suivent la vie de l'entreprise, de sa naissance à sa disparition : les Leçons 1 et 2 portent sur la création de l'entreprise ; les Leçons 3 à 12 concernent la vie de l'entreprise (collecte et récupération de la TVA au titre des ventes et achats, gestion de l'immobilier, relations avec les intermédiaires) ; les Leçons 13 à 15 portent sur la facturation « standard » et électronique, et sur la gestion de la TVA dans les systèmes d'information ; les Leçons 16 à 18 concernent les restructurations, les contraintes de groupes et la cessation d'activité ; les Leçons 19 et 20 sont relatives aux contrôles fiscaux et aux sanctions des abus et fraudes ; les Leçons 21 et 22 abordent les obligations déclaratives en matière de TVA et de Déclaration d'Échange de Biens de façon pratique et illustrée.
Le souhait des auteurs est de faire partager leur passion pour la TVA, via des Coins des Amateurs parfois iconoclastes.
Les trois auteurs sont avocats fiscalistes au sein de la direction internationale d'un grand cabinet d'avocats français.
Ils conseillent les entreprises évoluant à l'international.
Gwenaëlle Bernier, associée, est responsable du département TVA et droits indirects.
Laurent Chetcuti travaille pour une clientèle confrontée aux problématiques internationales.
Armelle Courtois-Finaz évolue également au sein du département TVA.
