Collection(s) : Cahiers de fiscalité pratique
Paru le 30/08/2004 | Broché 141 pages
Professionnels
Les immeubles et la taxe sur la valeur ajoutée ont toujours constitué un mélange sulfureux.
D'abord, parce que les immeubles se sont vu réserver un statut particulier dans la réglementation T.V.A., à savoir, en substance, un régime d'exonération assorti de multiples exceptions.
Ensuite, parce que vu la valeur intrinsèquement élevée des immeubles, les assujettis recherchent des solutions fiscales afin de sortir du mécanisme des exonérations T.V.A. et, par conséquent, de pouvoir déduire la taxe payée en amont.
Dans cet ouvrage, Jean Bublot tire profit de sa double expérience professionnelle pour exposer le plus clairement possible, d'une part, les règles de droit positif régissant le sujet et, d'autre part, l'application que les cours et tribunaux, tant belges qu'européens, en font.
Un ouvrage de grand intérêt pour ceux qui veulent associer théorie et pratique, dans une matière qui paraît nébuleuse pour beaucoup.
Jean Bublot est avocat au barreau de Nivelles, professeur invité aux HEC-Liège, ainsi qu'à l'École supérieure de Sciences fiscales (ICHEC). Il est l'auteur de nombreuses publications et conférences se rapportant à la T.V.A.
