Collection(s) : Droit privé et sciences criminelles
Paru le 29/12/2017 | Broché 221 pages
Professionnels
préface Mélina Douchy-Oudot
Le concept d'arbitrage
Regards croisés entre droit et sport
Le présent ouvrage vise à développer une analytique du « concept d'arbitrage » à partir de la mise en oeuvre de celui-ci dans le domaine sportif et ceci dans le but de développer notre compréhension du « concept juridique d'arbitrage ». Le respect de la règle tout comme la transgression de la règle vont donc permettre de cerner le concept d'arbitrage sous une forme innovante puisqu'il s'agit d'analyser les rapports entre arbitrage sportif et arbitrage juridique et d'étudier le rôle de chaque intervenant, c'est-à-dire aussi bien de celui qui doit veiller à la bonne application de la règle mais aussi de celui qui est tenu au respect de la règle. Le champ de l'arbitrage gagne de manière continue du terrain et suscite, dès lors, de réels problèmes de définition. Entre les diverses formes de l'arbitrage n'existe bien souvent qu'un « air de famille ».
Étendre cette étude à l'arbitrage sportif a donc permis de cerner les contours du concept. Le respect de la règle, qu'elle soit juridique ou sportive, est donc le point d'achoppement entre ces deux disciplines. Ce rapprochement pouvait, certes, sembler quelque peu artificiel mais il est nécessaire à l'affirmation de la pertinence du concept ainsi qu'à la détermination de la structure interne de ce concept. C'est d'ailleurs ce qui a animé les débats, riches et divers, d'un colloque qui s'est tenu à la Faculté de droit de Toulon à l'initiative de deux doctorants. L'ouvrage transcrit la confrontation des débats entre droit public et droit privé, entre sportifs et juristes et entre spécialistes des questions d'arbitrage juridique et sportif.
Camille Leroy est doctorante en droit public (sur le contentieux du mandat d'arrêt européen) au Centre d'Études et de Recherches sur les Contentieux de la Faculté de droit de Toulon, elle est aussi attachée temporaire d'enseignement et de recherche en droit public.
Loïc Yboud est juriste-assistant au TGI de Toulon, président de l'Association Juris Club Toulonnais, membre du Centre d'Études et de Recherches sur les Contentieux de la Faculté de droit de Toulon.
