Collection(s) : Collection du Jeune barreau de Mons
Paru le 15/06/2008 | Broché 291 pages
Professionnels
préface Tony Bellavia
Le créancier face à l'insolvabilité du débiteur
Réalisé à l'occasion du colloque organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Mons le 25 février 2008, cet ouvrage analyse les principales voies de recours dont dispose le créancier confronté à l'insolvabilité de son débiteur.
Des spécialistes renommés envisagent aussi bien l'hypothèse des difficultés passagères du débiteur (échec du concordat judiciaire, loi relative à la continuité des entreprises, sort de la créance concordataire, etc.) que l'état de faillite de celui-ci (article 46 de la loi sur les faillites, mécanismes conventionnels permettant d'échapper au concours, etc.).
Ainsi, Alain Zenner commente la réorganisation judiciaire et la proposition de loi relative à la continuité des entreprises. Pierre Demolin et Jérôme Materne se penchent sur le concordat judiciaire. Cédric Alter revisite le droit de la faillite. Et Philippe Lecocq aborde le cas de créanciers devant faire face à un débiteur admis au bénéfice de la procédure en règlement collectif de dettes.
Enfin, la loi du 2 juin 2006 relative à l'amélioration de la procédure de liquidation des sociétés est analysée en profondeur - tant dans sa dimension belge qu'internationale - par Yves Brulard, en collaboration avec Jérôme Materne et Geneviève Durant.
Cédric Alter
Avocat au barreau de Bruxelles
Assistant à l'ULB
Yves Brulard
Avocat aux barreaux de Mons et de Paris
Pierre Demolin
Avocat aux barreaux de Mons et de Paris
Juge suppléant au Tribunal de commerce de Mons
Geneviève Durant
Juriste
Philippe Lecocq
Juge près le Tribunal du travail de Mons
Jérôme Materne
Avocat au barreau de Mons
Alain Zenner
Avocat au barreau de Bruxelles
Tony Beliavia
Avocat au barreau de Mons
