Collection(s) : Bibliothèques
Paru le 15/06/2000 | Broché 237 pages
Professionnels
avec avec la collab. de Emmanuel Pierrat et de Michèle Battisti, Françoise Danset et al. | préface de Jean-Claude Zylberstein
Une bibliothèque peut-elle copier ou numériser les documents qu'elle conserve et communiquer ces reproductions au public ? Peut-elle diffuser sans formalités de la musique enregistrée, organiser des projections collectives de vidéogrammes, exposer des photographies, extraire des données d'une base de données ? Qu'en est-il du prêt des livres, des disques, des logiciels ? Autant de questions auxquelles les bibliothécaires ne savent pas toujours répondre avec précision. L'actualité récente a montré, à l'occasion des débats sur l'accès aux documents numériques, la reprographie ou le droit de prêt, que la question du droit d'auteur prenait dans les bibliothèques une place de plus en plus grande et suscitait de multiples interrogations. L'évolution rapide des modes de diffusion des œuvres, les possibilités d'accès et de transmission à distance, la circulation internationale de la documentation et de l'information contraignent les pouvoirs publics comme les producteurs et les auteurs à rechercher une harmonisation des législations et des mécanismes de protection des œuvres au plan international, pour garantir leur bonne exploitation. Pour autant, dans un contexte en apparence toujours plus restrictif, l'exercice des missions de service public des bibliothèques - accès de tous à l'information et à la documentation, diffusion du savoir, démocratisation de la culture - serait-il incompatible avec le respect des droits légitimes des auteurs et des éditeurs imposé par la loi ?
La réponse à cette question fondamentale passe d'abord par une approche juridique du statut des œuvres et des droits et des devoirs des bibliothèques. C'est l'objectif que se propose d'atteindre cet ouvrage, en offrant aux professionnels des bibliothèques et de la documentation une synthèse qui leur permette d'appréhender tous les aspects d'une situation complexe et extrêmement mouvante, ainsi qu'un guide pratique où sont abordés tous les modes de communication des œuvres au public.
Le Droit d'auteur et les bibliothèques a ainsi l'ambition de répondre au vœu formulé par Jean-Claude Zylberstein dans sa préface : contribuer à la connaissance par tous du droit, «condition nécessaire de l'état de citoyen, comme la lecture, source de tout esprit critique, est un ressort fondamental de la démocratie».
Les auteurs de ce livre sont des juristes spécialisés dans la propriété intellectuelle et des bibliothécaires ; Yves Alix, conservateur des bibliothèques, dirige le projet de bibliothèque du cinéma de la Ville de Paris.
