Collection(s) : Le droit aujourd'hui
Paru le 09/11/2023 | Broché 114 pages
Professionnels
préface de Johanne Saison
Le droit de l'art en question(s)
20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques
À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d'un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en oeuvres d'art ? A ces différentes questions, le législateur et le juge ont apporté une réponse juridique.
Cet ouvrage sensibilise le lecteur sur un sujet passionnant et peu connu : le droit de l'art.
Facile d'accès et pédagogique, l'ouvrage aborde le régime juridique de 20 thématiques artistiques.
Charles Colomar est juriste en droit public dans le Nord. Il se consacre à la recherche juridique dans l'Art.
