Collection(s) : Logiques juridiques
Paru le 23/03/2021 | Broché 165 pages
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Le droit de l'ingénierie inverse
L'ingénierie inverse (ou reverse engineering), qui consiste dans l'opération de désassemblage d'un objet pour en comprendre le fonctionnement, constitue une pratique courante depuis l'Antiquité. La place grandissante de l'innovation dans l'économie, la mondialisation des échanges, la numérisation généralisée sont autant de développements récents invitant à examiner l'appréhension juridique de ce phénomène par le droit.
Si l'ingénierie inverse ne connaît aujourd'hui ni définition générale ni régime propre en droit français, elle n'en demeure pas moins visée directement par certaines dispositions juridiques (en droit d'auteur et en droit du secret des affaires), tandis que d'autres branches du droit peuvent également être sollicitées à son sujet (que l'on se place en droit civil ou en droit pénal).
Cet ouvrage esquisse les fondements d'un « droit de l'ingénierie inverse », qui présente les tenants et les aboutissants juridiques méconnus d'une pratique, dont l'évolution technologique rapide et la numérisation renouvellent l'importance.
Matthieu Dhenne, avocat au Barreau de Paris, docteur en droit, est un spécialiste du contentieux de la propriété intellectuelle et des brevets d'invention. Auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles relatifs à la propriété intellectuelle et au droit des brevets en particulier, il est également président de l'Institut de Boufflers et chargé d'enseignements à l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Bertrand Warusfel est professeur à l'université Paris 8 (UFR de droit) et avocat au barreau de Paris (cabinet FWPA). Il est membre du Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8), vice-président de l'AFDSD (Association française de droit de la sécurité et de la défense) et chercheur associé à l'IRPI (Institut de recherches en propriété intellectuelle, Université Paris 2). Ses travaux et ses enseignements portent notamment sur le droit du numérique et de la propriété intellectuelle.
