Le droit des marchés financiers dans l'espace OHADA

Le droit des marchés financiers dans l'espace OHADA

Le droit des marchés financiers est une matière que l'on situe au confluent de plusieurs autres disciplines de droit privé.

Dans l'espace OHADA, cependant, son élaboration procède de la prise en compte des impératifs de simplification des procédures, grâce à des règles qui assurent efficacement la politique d'assainissement et de sécurisation de l'environnement juridique des affaires, selon les objectifs du Traité de Port-Louis (révisé à Québec). Ce livre est une analyse approfondie des marchés financiers du Bénin, du Burkina Faso, du Cameroun, du Congo, de la Côte-d'Ivoire, du Gabon, de la Guinée Bissau, de la Guinée Équatoriale, du Mali, du Niger et du Sénégal. Il propose des pistes adéquates pour la construction d'un système juridique cohérent et adapté à leur environnement afin de faciliter leur intégration économique. Il traite :

• des opérations de marché et des instruments financiers ;
• des marchés primaires, secondaires, différentiels, à terme, de gré à gré, au comptant ;
• de l'obligation de couverture et d'information ainsi que des différents ordres ;
• de la dématérialisation des titres, de l'enregistrement et de l'inscription en compte ;
• de la chambre de compensation et des offres publiques.