Collection(s) : Agri Décisions
Paru le 13/09/2023 | Broché XII-202 pages
Professionnels
préface de Jean Arthuis
Le but de cet ouvrage est de présenter de manière simple, mais la plus complète possible, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...), et ce, afin que les lecteurs puissent y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes de droit qu'ils rencontrent.
Pour les juristes professionnels (avocats, magistrats), ce livre fait le point sur les règles applicables (sources écrites, jurisprudence) à un domaine dont le fonctionnement demeure assez particulier et parfois spécifique. Pour les non-juristes (propriétaires, éleveurs, entraîneurs, centres équestres, vétérinaires...), il contient les règles essentielles ainsi que leur mise en pratique.
La méthode suivie tout au long de ce livre est simple : chaque thème étudié comprend une présentation des règles juridiques applicables, agrémentée d'illustrations tirées de la jurisprudence. De plus, de nombreux cas pratiques abordent, tout au long de l'ouvrage, une affaire particulièrement intéressante, soit en raison des circonstances, soit en raison de la solution retenue par les tribunaux. Enfin, certains points spécifiques sont mis en exergue et quelques conseils utiles rappelés.
L'ouvrage se divise en deux grandes parties : les règles communes à tous ceux qui possèdent un cheval et le cadre juridique des grands secteurs d'activité que comporte la filière hippique (élevage, centres équestres, équitation d'extérieur, entraîneurs, compétitions et courses). Résolument tourné vers les aspects pratiques et concrets, le présent ouvrage comporte des annexes mais aussi des contrats-types qui peuvent, si nécessaire, être adaptés à la situation de chacun.
Manuel Carius est docteur en droit et magistrat.
Solène Maulard est avocate.
Marion Wujek-Deshayes est docteure en droit.
