Collection(s) : Bibliothèque de l'Institut des hautes études chinoises
Paru le 20/09/2019 | Broché VI-5252 pages
Professionnels
Le droit mongol dans l'État Sino-Mandchou (1644-1911)
Entre autonomie et assimilation
Partant d'une description complète de la législation impériale promulguée par le gouvernement des Qing pour la Mongolie, l'auteur examine dans ce livre les problèmes nés de l'introduction de cette législation auprès des Mongols et de l'application de celle-ci. L'étude d'un large éventail de documents juridiques - incluant les codes mongols antérieurs aux Qing, la législation impériale, les règlements administratifs et les jugements rendus à la fois aux niveaux local et central - lui permet d'analyser les interactions entre le droit et diverses questions relatives à l'autonomie locale, au pluralisme juridique, à l'assimilation politique et aux relations entre le centre et la périphérie.
L'auteur défend l'idée que les Qing tendirent à mettre en valeur l'approche et les principes du droit chinois lors de l'élaboration de la législation propre aux Mongols. Ils transférèrent progressivement une grande partie de concepts étrangers à la tradition juridique mongole, sinon leur totalité. Malgré les efforts importants mis en oeuvre pour contrôler et normaliser l'administration des régions périphériques jusqu'à en faire une extension de la Chine intérieure plutôt qu'un protectorat gouverné par l'aristocratie locale, et malgré les effets de l'immigration Han en Mongolie, les principes du droit mongol ne disparurent cependant pas complètement, ainsi qu'en témoignent les jugements rendus par les juges des niveaux inférieurs de l'administration Qing en Mongolie.
Frédéric Constant est professeur d'histoire du droit à l'Université Nice Sophia Antipolis, et actuellement membre junior de l'Institut Universitaire de France. Ses recherches portent sur l'histoire comparée des droits. Il est co-auteur de l'ouvrage Le droit chinois (Dalloz, 2013).
