Collection(s) : L'essentiel sur...
Paru le 01/01/2003 | Broché 129 pages
Professionnels
L'organisation des spectacles est régie principalement par l'ordonnance du 13 octobre 1945, le Code du Commerce, article 632 (spectacles professionnels) et le décret du 19 novembre 1953 (spectacles amateurs).
Plusieurs rapports dénoncent cependant régulièrement les distances prises vis-à-vis des textes. Dans le même temps, on essaie de faire évoluer la législation pour prendre en compte des pratiques développées hors du cadre réglementaire. Les collectivités - directement ou au travers d'organismes spécifiques - et le secteur associatif sont ici en première ligne.
Ce guide s'adresse à celles et ceux qui veulent comprendre, pour agir en conformité avec la loi. Il rappelle le cadre, les compétences des différents intervenants, les règles générales en termes d'achat du spectacle, d'organisation, de droit des auteurs.
Au-delà d'un simple état des lieux, il met en évidence les points susceptibles de poser problème et donne des éléments pour que chaque praticien puisse agir en toute connaissance des cause.
Philippe Kochert, 48 ans, après un DUT "carrières sociales" option animation socioculturelle, a exercé la profession d'animateur culturel durant plusieurs années avant de reprendre une formation universitaire. Il a créé l'Entre-Pot, café-restaurant-spectacles grenoblois et indépendant, qu'il a géré pendant 5 ans. Entrepreneur de spectacles, il exerce une activité de formateur auprès de divers organismes de formation.
Il intervient ponctuellement sur des projets culturels et développe une activité de consultant auprès de collectivités, de responsables associatifs ou d'artistes.
Ses domaines d'intervention concernant la réglementation du spectacle vivant, les règles de la propriété intellectuelle et l'information sur les règles de sécurité dans l'organisation de spectacles ou de manifestations.
