Collection(s) : Droit & justice
Paru le 13/01/2009 | Broché 584 pages
Doctorat
sous la direction de Frédéric Sudre
L'étude du «revirement de jurisprudence» de la Cour européenne des droits de l'homme postule, au préalable, d'identifier dans son oeuvre prétorienne des arrêts représentatifs d'un tel événement judiciaire. Dans ce dessein, des critères seront proposés pour être articulés selon une logique systémique afin de proposer, outre une modélisation du phénomène, une grille de repérage d'arrêt traduisant un «changement de cap jurisprudentiel».
Si la présente étude n'entend pas dresser un catalogue de tous les revirements opérés par la juridiction strasbourgeoise, une typologie du phénomène ne sera pas moins délivrée à l'appui d'arrêts représentatifs clairsemés sur plus de quarante ans d'activité jurisprudentielle. En contrepoint, la lumière sera également faite sur la pratique du revirement par la Cour européenne.
Par ailleurs, la présente étude qui n'occultera pas la dialectique entre le phénomène «revirement» et l'exigence de sécurité juridique, entend défendre, par une nouvelle lecture de ce phénomène, leur possible conciliation (en l'occurrence celle du revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme avec l'exigence de sécurité juridique).
