Serie : Les artifices du droit. Vol 3
Collection(s) : Centre Michel de l'Hospital
Paru le 30/06/2020 | Broché 196 pages
Professionnels
préface Catherine Puigelier
Les présomptions
Les artifices du droit (III)
En 2014, un cycle de colloques et de journées d'études relatif aux artifices du droit a été initié à Clermont-Ferrand. La première manifestation portait sur les fictions (A.-B. Caire [dir.], Les fictions en droit. Les artifices du droit : les fictions, Éd. du Centre Michel de l'Hospital - LGDJ, 2015), la deuxième sur les définitions (A.-B. Caire et C. Dounot [dir.], Les définitions. Les artifices du droit (II), Éd. du Centre Michel de l'Hospital - LGDJ, 2018).
Afin de poursuivre ces réflexions consacrées aux artifices du droit, lesquels peuvent être présentés comme des moyens habiles et ingénieux au service du droit, une troisième manifestation a été consacrée aux présomptions le 16 novembre 2018. Le rôle du mécanisme présomptif dans le champ juridique est en effet majeur : pérenne, ledit mécanisme est par ailleurs omniprésent. Pour s'en convaincre, il suffit de constater que les présomptions sont à la fois susceptibles d'être légales ou jurisprudentielles et qu'elles peuvent avoir un impact probatoire, substantiel et procédural.
En tant que mode de preuve, les présomptions sont au coeur de l'activité des praticiens du droit. En tant que raisonnement logique, elles préoccupent également les théoriciens du droit. En tant que procédé utile à la manifestation de la vérité, elles sont fondamentales pour l'activité juridictionnelle. Pour toutes ces raisons, elles méritent qu'on leur consacre une étude approfondie. Afin de mesurer leur force et leur importance, cet ouvrage envisage les présomptions à travers une approche historique et théorique dans un premier temps, à travers une approche technique et pratique dans un second temps.
