Collection(s) : Droit, éthique, société
Paru le 19/11/2002 | Broché 310 pages
Public motivé
Les codifications, vieilles de plus de quatre mille ans, connaissent pourtant une éternelle verdeur qui se manifeste aujourd'hui à travers le monde sous des formes variées : codifications françaises ou anglosaxonnes à droit constant, recodifications ponctuelles de codes vieillissants intervenues en Europe, en Amérique latine ou en Asie, recodifications d'ensemble récemment menées aux Pays-Bas ou au Québec par exemple, projets de codification au sein d'une entité nouvelle telle l'Union européenne...
Au-delà de leur diversité, toutes ces codifications correspondent, peu ou prou, à un ensemble de règles juridiques mises en forme.
Ce dénominateur commun permet de mettre en lumière l'originalité du phénomène de codification à travers les cycles qu'il suit, de l'élaboration du code à sa glose, son vieillissement puis ses modifications, comme à travers les finalités techniques, sociales ou politiques qui l'habitent.
Les différentes codifications conduisent également à des choix techniques similaires, qu'il s'agisse du choix d'une méthode, de celui des hommes, les codificateurs ou les destinataires du code, du choix enfin d'une structure ou d'un contenu.
Rémy Cabrillac est professeur à la Faculté de droit de Montpellier où il enseigne le droit civil et le droit comparé. Il a notamment publié plusieurs articles consacrés aux codes, en particulier au Code civil français, et à la codification.
