Les différends arméno-turcs ou La quête de justice au regard des principes du droit international

Quatrième de couverture

Les différends Arméno-Turcs, posent, sur le plan du droit international, trois séries d'interrogations :

• Les Arméniens sont victimes de massacres perpétrés au sein de l'Empire Ottoman au début du XX^e siècle. Ces faits peuvent-ils être qualifiés de Génocide et si oui, les victimes et leurs descendants ont-ils droit à une réparation ? s'il y a eu crime, qui en porte la responsabilité aujourd'hui ?
• A la faveur du Génocide, il y a eu dépossession de territoires, de biens fonciers, d'édifices religieux. La souveraineté territoriale d'un Etat peut-elle être opposée à une dépossession forcée suite à un crime de Génocide ? Se pose la question de la spoliation de l'espace territorial en lien avec un crime. De surcroît, un patrimoine culturel est laissé à l'abandon, et sa disparition est programmée par l'effet du temps ; quel est le mécanisme juridique prévu pour sa préservation ou sa récupération ? la souveraineté territoriale et les effectivités étatiques peuvent-elles être opposées aux détenteurs d'origine lorsque ces derniers sont dépossédés par suite de crimes et déportations ?
• La population de la « Région Autonome » du Haut Karabakh dispose-t-elle d'un droit à disposer d'elle-même ? l'intégrité territoriale de l'Azerbaïdjan peut-elle lui être opposée ?

Jean-Claude Gens : « Pratiquement un siècle après l'événement que le gouvernement turc conteste avoir été un génocide, est-il possible d'espérer surmonter par un compromis juridique les différends arméno-turcs relatifs à cette question et à celle, qui en est une conséquence plus lointaine, de la « Région autonome » du Haut Karabakh ? L'intérêt de l'ouvrage de Gérard Guerguerian est d'abord de montrer que, pour envisager ces possibilités de compromis, il est nécessaire de comprendre l'état de la question, et donc de passer par une interrogation relative au sens et à l'évolution du droit international depuis le début du vingtième siècle, de ses concepts et de ses raisonnements, voire des principes du droit en général. »

Biographie

Diplômé d'Études Approfondies en droit international de l'Université Paris II et de l'Institut d'Études Politiques de Paris, Gérard Guerguerian est également diplômé de psychologie de l'Université Paris Descartes. Avocat au barreau de Paris, il a longtemps exercé des fonctions dirigeantes dans plusieurs sociétés internationales. Acteur de la scène arménienne, il s'est intéressé au mode de pensée du droit international et a consacré l'essentiel de ses recherches aux questions de dépossessions territoriales en lien avec un Génocide. Il est membre de l'Observatoire arménien.

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