Collection(s) : Tiré à part du Répertoire notarial
Paru le 15/05/2007 | Cartonné 632 pages
Professionnels
Fabienne Brison, Olivier Caprasse, Alexandre Cruquenaire et al.
Les droits intellectuels
Le présent ouvrage a pour ambition d'offrir aux praticiens du droit un outil leur permettant d'accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes.
Le commentaire porte sur les principaux droits intellectuels, répartis en deux grandes catégories : d'une part, les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires - nom commercial et enseigne belges - dénomination sociale - dénominations géographiques - labels de qualité belges et communautaires - noms de domaine), d'autre part, les créations et inventions (brevets et savoir-faire - protection des médicaments - droit d'auteur et droits voisins - protection des programmes d'ordinateur et des bases de données - dessins et modèles industriels belges et communautaires - autres protections).
Sont examinés pour chaque droit son régime de protection, puis de façon transversale pour l'ensemble des droits, les aspects contractuels, judiciaires et fiscaux, sans omettre le contexte international, extraordinairement riche en l'espèce.
L'exposé de chaque matière se présente comme une synthèse des principes applicables, avec un appareil de références (bas de page et bibliographie) destiné à donner au lecteur des pistes pour une recherche plus approfondie.
L'ouvrage est complété d'un livret reprenant les abréviations utilisées et les dispositions légales citées. Ce document est destiné à faciliter la consultation d'un lecteur peu familier des matières examinées.
Une équipe de 21 auteurs, soigneusement choisis en fonction de leur spécialisation, a collaboré à la rédaction de cette « somme » juridique, sous la coordination dynamique et compétente de Mme Dominique Kaesmacher.
Fabienne Brison, professeur aux VUB & KUB ; avocat au Barreau de Bruxelles (Howrey LLP)
Olivier Caprasse, professeur à l'ULg ; avocat au Barreau de Bruxelles
Alexandre Cruquenaire, chercheur au C.R.I.D. ; maître de conférences aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur ; avocat au Barreau de Namur
Fernand de Visscher, avocat au Barreau de Bruxelles ; président du groupe belge de l'AIPPI
Jean-Jacques Debacker, conseiller fiscal (Fortis Private Banking)
Damien Dessard, avocat au Barreau de Liège ; assistant à l'ULg
Daniel Dessard, avocat au Barreau de Liège ; collaborateur scientifique à l'ULg
Séverine Dusollier, chargée de cours aux Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur
Frédéric Gevers, avocat au Barreau de Liège
Nicolas Ide, juriste d'entreprise
Dominique Kaesmacher, directeur juridique (Kirkpatrick) ; avocat honoraire au Barreau de Bruxelles ; collaboratrice scientifique à l'ULg
Johannes Ligot, avocat au Barreau de Liège
Geneviève Michaux, avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Paris (Covington & Burling)
Olivier Mignolet, assistant à l'UCL ; avocat au Barreau de Bruxelles (Simmons & Simmons)
Marta Pertegás Sender, professeur à l'Universiteit Antwerpen ; avocat au Barreau de Bruxelles (Nauta Dutilh)
Emmanuel Roger France, avocat au Barreau de Bruxelles
Marius Schneider, avocat au Barreau de Bruxelles (Eeman & Partners)
Alain Strowel, professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis et à l'ULg ; avocat au Barreau de Bruxelles (Covington & Burling)
Baudouin Thirion, conseiller fiscal ; director Ernst & Young Tax Consultants
Julien Tricot, avocat au Barreau de Liège
Natalie Vos de Wael, avocat au Barreau de Liège
