Serie : Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Vol 1
Collection(s) : Grands arrêts
Paru le 26/01/2023 | Broché XXVII-1407 pages
Professionnels
édition Marc Blanquet, Joël Andriantsimbazovina, Francette Fines | préface de Vassilios Skouris
Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne
Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
Pouvoir judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité réside dans son pluralisme juridique.
Ce tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, à ses compétences et à son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des États membres. Sont ainsi analysés les arrêts fondateurs - tels les arrêts Van Gend en Loos de 1963 ou CILFIT de 1982 - et les arrêts les plus récents - tels les arrêts Hongrie et Pologne c/ Parlement européen et Conseil de 2022 sur la conditionnalité politique, conduisant à une véritable mise en perspective de la jurisprudence de la Cour et du droit de l'Union.
Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne.
Ce volume s'inscrit dans l'esprit des Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes de J. Boulouis et R.-M. Chevallier : c'est un ouvrage de référence entièrement refondu dans le contexte du traité de Lisbonne et des nouveaux défis auxquels l'Union européenne est confrontée.
H. Gaudin, M. Blanquet et J. Andriantsimbazovina sont professeurs à l'Université Toulouse 1 Capitole. F. Fines est professeure à Sciences Po Toulouse.
