Paru le 10/11/2022 | Broché 288 pages
Tout public
Les grands juges de la Cour suprême des États-Unis
La Cour suprême des États-Unis est une institution difficile à comprendre parce que la réalité de ses fonctions ne correspond pas à l'image que l'opinion publique s'en fait. La Cour suprême n'a pas été instituée pour rendre justice, mais pour faire en sorte que le gouvernement fédéral créé à Philadelphie demeure « ni entièrement national, ni entièrement fédéral » selon les termes de James Madison.
Que l'histoire l'ait conduite à devoir rendre justice, notamment aux minorités raciales opprimées par certains États de l'Union, en particulier, la minorité noire, cela n'est pas douteux. Mais plus elle s'est engagée dans cette voie, plus elle s'est éloignée de sa mission initiale qui est de maintenir une Union d'États souverains.
La cause d'une situation aussi exceptionnelle est la théorie du fédéralisme toute entière fondée sur l'idée de souveraineté divisée, un oxymoron dans la langue juridique, qui a donné naissance à une forme d'Union entre États conciliant unité et diversité.
Pour comprendre l'œuvre de la Cour suprême, c'est à ceux qui l'ont faite qu'il faut s'intéresser. Ce sont les grands juges de la Cour suprême. Au prix de difficultés sans commune mesure avec celles de juges constitutionnels ordinaires, les membres de cette institution ont dû faire en sorte que l'histoire que le peuple souverain écrit reste toujours conforme au droit d'une Constitution qui n'est pas ordinaire, mais qui est une Constitution fédérale.
Élisabeth Zoller est professeur émérite de l'Université Paris-Panthéon-Assas.
