Les magistrats des cours et des tribunaux en Belgique, 1794-1814
Collection(s) :
Hautes études médiévales et modernes
Paru le
01/01/1998 |
Broché VIII- 516 pages
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Quatrième de
couverture
Etudie le personnel judiciaire des départements annexés à la France le 9 vendémiaire an IV, et analyse également les mécanismes complexes du choix des juges. Ainsi, Napoléon organisa une magistrature hiérarchisée sur le modèle militaire mais il laissa la responsabilité des nominations à Cambacérès sous le Consulat et au Grand Juge Regnier sous l'Empire.
