Collection(s) : Analyse juridique
Paru le 17/06/2003 | Broché 543 pages
Professionnels
Les marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique apparaissent souvent comme complexes et d'une gestion délicate. Alors que la loi MOP (loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée) avait apporté des précisions importantes, le droit de la maîtrise d'oeuvre et, plus généralement, le droit des marchés publics traversent à nouveau une période de turbulences.
Cette troisième édition des Marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique vient donc utilement proposer une analyse pratique du droit applicable et de ses évolutions, avec pour objectif de donner des réponses claires et concises aux questions récurrentes des marchés de maîtrise d'oeuvre (Quels sont les critères de choix d'un maître d'oeuvre? Quel doit être le contenu d'un contrat de maîtrise d'oeuvre? Comment négocier au mieux la rémunération?). Par ailleurs, le caractère très didactique de l'ouvrage permet non seulement de saisir les enjeux nouveaux de la maîtrise d'oeuvre, mais également d'anticiper ses orientations futures.
L'ouvrage est organisé en 11 chapitres relatifs notamment à la mission de maîtrise d'oeuvre, son organisation, à la passation du marché et à la rédaction du contrat, à l'exécution du marché et à la responsabilité du maître d'oeuvre. Véritable outil pratique, il est enrichi de nombreux tableaux et schémas faisant clairement apparaître les principaux mécanismes et procédures de la maîtrise d'oeuvre dans la construction publique. En outre, un modèle de contrat, composé d'un acte d'engagement, d'un CCAP et d'un CCTP, offrira à tous les praticiens les clefs d'une rédaction efficace.
Avec les Marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique, les acteurs de la construction publique bénéficient d'une analyse simple et exhaustive de la rédaction et de la gestion de leurs marchés et, plus généralement, du cadre réglementaire de la maîtrise d'ouvrage publique. Les ingénieurs, architectes, techniciens mais aussi les agents des services techniques des collectivités publiques trouvent dans cet ouvrage une source importante d'explications, de solutions et de perspectives.
Dominique Bouchon, ingénieur en chef, a exercé pendant plus de dix ans la fonction de maître de l'ouvrage au sein d'une collectivité publique et enseigne cette matière dans le cadre de formations continues des maîtres d'ouvrages publics. Il est actuellement maître de l'ouvrage dans une SMEL pour la construction d'équipements publics culturels.
Patrice Cossalter, avocat à la Cour, enseigne le droit de la construction et des marchés publics à l'INSA de Lyon ainsi qu'à l'Université d'architecture de Bucarest.
