Paru le 20/05/2005 | Broché IX-464 pages
Doctorat
préface Frédéric Sudre
Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme sont un thème largement inexploré en doctrine. Celle-ci, pourtant, s'y réfère toujours plus fréquemment pour étayer et confirmer ses propres commentaires des arrêts et de la jurisprudence de la Cour.
Mal connu en France du fait notamment de son extranéité, l'instrument n'est généralement appréhendé que par le truchement de la controverse que son existence ne laisse pas de susciter. Cette perspective aux contours souvent déformés empêche l'observateur d'en saisir clairement la réalité, quand elle ne lui fait pas tout simplement perdre de vue son utilité juridique.
Posant comme hypothèse de recherche que les opinions séparées jouent, dans le système de la Convention européenne des droits de l'homme, un rôle identique à celui tenu par la doctrine, la présente étude se veut résolument analytique, une démarche théorique ne permettant pas en effet de sortir l'instrument de la controverse dont il fait l'objet.
La démonstration est conduite en deux temps, l'auteur s'employant d'abord à cerner la nature de l'opinion séparée dans le système de la Convention, pour ensuite déterminer la fonction qu'elle y exerce. Quant à sa nature, il appert que l'opinion séparée est essentiellement un instrument au façonnement duquel le juge à la Cour européenne des droits de l'homme a personnellement participé, et dont il se sert pour répondre à la Cour et placer ses décisions en perspective. Quant à sa fonction, elle est à la fois pédagogique et dialectique, l'opinion séparée s'employant tant à commenter et à expliquer qu'à «discuter» les décisions de la Cour.
La conclusion s'impose alors : l'ensemble des opinions séparées constituent un corps de doctrine qui, à l'égard de la jurisprudence la Cour européenne des droits de l'homme, joue un rôle identique à celui tenu par la doctrine classique. Or, le fait que ce corps de doctrine ait le juge pour auteur n'est pas sans conséquence remarquable. De fait, si par le truchement de son opinion séparée le juge dévoile le regard qu'il porte sur le travail de l'organe auquel il appartient, il s'expose aussi et du même coup au regard d'autrui, l'opinion séparée permettant d'observer la manière dont il exerce son office. L'affirmer revient à dire que l'opinion séparée ébauche les lignes d'un «contrôle» dont la particularité est qu'il est déclenché par celui-là même qui en est l'objet.
Florence Rivière est docteur en droit, coordinatrice de l'Institut de droit européen des Universités de droit de Berne, Neuchâtel et Fribourg (Suisse), membre de l'Institut de droit européen des droits de l'homme (Université de Montpellier I).
