Serie : Les organismes de placement collectif. Vol 2
Collection(s) : Pratique des affaires
Paru le 13/12/2022 | Broché 1772 pages
Professionnels
préface de Robert Ophèle
En constante évolution afin de s'adapter aux développements de la pratique, le droit des fonds d'investissement alternatifs (FIA) est un droit complexe, mais aussi d'une très grande richesse. Fortement encadrés par le droit de l'Union européenne, les FIA sont marqués par de nombreuses spécificités de droit national.
C'est à la présentation détaillée des règles juridiques régissant les différentes étapes du cycle de vie d'un FIA, leurs rapports avec les émetteurs et les investisseurs, ainsi que de celles qui gouvernent le statut, les fonctions et responsabilités de leurs acteurs (sociétés de gestion de portefeuille, dépositaires, Prime broker, commercialisateurs...) que s'attache cet ouvrage.
À jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, liées par exemple à l'entrée en vigueur de la directive « Crossborder », aux conséquences du Brexit, à l'intégration du document d'information clef PRIIPS et à la proposition de modification de la directive sur les gestionnaires de fonds alternatifs, dite directive AIFM, cet ouvrage présente également la jurisprudence des juridictions administratives et judiciaires ainsi que celle de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF). Il met aussi en lumière l'articulation du droit des FIA et du cadre réglementaire des services et produits financiers, car on ne peut comprendre la spécificité des FIA et de leurs gestionnaires sans les replacer dans le cadre plus vaste de l'investissement collectif et de la prestation de services financiers.
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de la gestion d'actifs, qui conçoivent, gèrent ou commercialisent des FIA, aux avocats, magistrats et universitaires, ainsi qu'aux étudiants souhaitant se spécialiser dans ce domaine.
Isabelle Riassetto est professeur à l'Université du Luxembourg.
Michel Storck est professeur émérite de l'Université de Strasbourg.
