Paru le 16/01/2013 | Broché 205 pages
Professionnels
avec les contributions de Thérèse Aubert-Monpeyssen, Maria Lourdes Arastey Sahun, Michel Blatman et al.
Les risques psychosociaux en Europe
Analyse jurisprudentielle
Les risques psychosociaux au travail sont désormais l'objet de l'attention du législateur au sein des pays de l'Union européenne, mais à des degrés divers. Certains pays ont adapté des législations depuis un certain nombre d'années, d'autres ne s'y sont attelés que récemment. La portée et le recul sur ces textes sont aussi différents. Le rôle du juge est ici essentiel. Sa capacité d'interprétation, mais aussi sa créativité, ont permis d'approcher juridiquement la question des risques psychosociaux au travail dans un contexte législatif en difficulté face à des risques aux caractères complexe, multifactoriel et subjectif.
Cet ouvrage propose ainsi d'étudier les risques psychosociaux au prisme de la jurisprudence. La position du droit communautaire et des systèmes allemand, belge, britannique, espagnol, français, italien, néerlandais, et suédois montre les différentes approches, les avancées et les initiatives prises en matière de risques psychosociaux au travail au sein des différentes jurisprudences nationales. L'ouvrage montre aussi les difficultés et les carences dans ce domaine.
Loïc Lerouge
Chargé de recherché au CNRS et membre du Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC UMR 5114, CNRS Université Montesquieu-Bordeaux IV), il étudie depuis plusieurs années les risques psychosociaux dans le sens de la reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail. Il est l'auteur de nombreuses publications sur le sujet et est à l'origine de l'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA). Ses recherches juridiques mettent l'accent sur l'analyse comparée et ont intégré une dimension interdisciplinaire.
