Paru le 10/08/2015 | Broché 266 pages
Professionnels
avant-propos de Michaël Karpenschif
Le prisme de l'Union européenne est pertinent pour réfléchir aux évolutions de notre modèle énergétique. Il permet d'aborder l'ensemble des enjeux qui la traversent, d'en cerner toute la complexité : il offre ainsi à observer au moins trois phénomènes sous-jacents.
En premier lieu une «transition économique», première aussi d'un point de vue chronologique puisqu'elle résulte du choix politique, bien enraciné, consistant à appliquer au secteur de l'énergie, principalement celui des grandes énergies de réseaux, un droit imprégné d'une forte logique concurrentielle. Quid ici des évolutions passées et à venir ? Quelle régulation inventer, et à l'aide de quelles autorités ?
En second lieu, une «transition environnementale» illustrant la transversalité nécessaire des politiques du climat et de l'énergie. Comment valoriser les externalités positives des énergies dites «vertes» ? Comment agir pour que la production d'énergie soit éco-compatible ? Plus globalement, comment articuler un droit de l'énergie en quête de son autonomie et le droit de l'environnement ?
Enfin, et en troisième lieu, une «transition sociétale», révélant deux logiques à concilier : un besoin de coordination supra-étatique et une décentralisation des lieux de décision, production, consommation. Comment, dans cette perspective, concevoir les relations entre l'Union européenne, l'État et les collectivités locales ? Comment convier le citoyen à discuter les choix énergétiques ?
Toutes ces questions, et bien d'autres, sont abordées dans cet ouvrage qui, réunissant les contributions de juristes et économistes réputés (universitaires et praticiens), traite des enjeux énergétiques contemporains dans le cadre d'une approche tout à la fois transversale et territoriale.
Cet ouvrage intéressera les praticiens spécialisés en droit européen, en droit de l'énergie et des transports et en droit de l'environnement (avocats, magistrats...) ainsi que les universitaires.
