Paru le 26/09/2023 | Broché VI-393 pages
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Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions
Les objectifs de cet ouvrage sont à la fois simples et ambitieux : former avec beaucoup de pédagogie à la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions. Un tel exercice pratique, dont la vocation est d'inculquer le droit patrimonial de la famille, peut en revanche s'avérer complexe.
La méthode est donc le maître mot qui imprime tous les espaces de l'ouvrage. D'abord, chaque thématique est précédée d'une méthode de liquidation, de rappels théoriques et d'une proposition de plan claire. Ensuite, les exercices sont élaborés pour illustrer des thématiques précises et les corrigés sont très détaillés afin de permettre une meilleure compréhension. Et. parce que la redondance, de même que les repères, participent de l'art pédagogique, les explications sont répétitives. Enfin, pour mieux pénétrer les subtilités de la matière, l'approche se veut progressive : les exercices proposés sont d'abord très simples, puis se complexifient par l'intégration de difficultés qui vont croissantes.
Parce qu'il s'agit d'un exercice universitaire, cet ouvrage s'adresse, au premier chef, aux étudiants ; ceux appréhendant le droit patrimonial de la famille, ainsi que tous ceux se destinant aux professions notariales.
Il intéressera aussi les professionnels spécialistes de la discipline : notaires, avocats, magistrats, ingénieurs du patrimoine, etc. Ils y trouveront des réponses aux questions soulevées par les réformes Intervenues ces dernières années, notamment la loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités.
Cette 6e édition, réalisée par Sarah Torricelli-Chrifi et Alex Tani, intègre la jurisprudence Intervenue depuis la précédente édition. Elle tient aussi compte des récentes innovations législatives, notamment en matière de changement de régime matrimonial. Enfin, elle apporte de nouvelles solutions aux problèmes liquidatifs posés par la réforme du droit des successions et des libéralités.
Bernard Beignier est recteur de la région académique de Provence-Alpes-Côte d'Azur et de l'académie d'Aix-Marseille et doyen honoraire de la Faculté de droit de l'université Toulouse Capitole (IDP, EA 1920). Il est à l'origine de la création de l'ouvrage, de la conception pédagogique au choix des auteurs.
Sarah Torricelli-Chrifi est maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l'université Toulouse Capitole.
Alex Tani est maître de conférences à l'université de Lorraine (Nancy), IFG EA 7301.
Les précédentes éditions ont été réalisées par Bernard Beignier, Alain Fouquet, magistrat, Jean-Michel Do Carmo Silva, professeur associé et responsable du parcours Droit & Management à Grenoble École de management, Alex Tani et Sarah Torricelli-Chrifi.
