Paru le 01/01/2001 | Broché 238 pages
Professionnels
PISCINES ET BAIGNADES
Guide de la responsabilité
La baignade intéresse un large public. Son image souffre toutefois des noyades accidentelles qui sévissent chaque année. L'ampleur de ce phénomène conjugué avec celui de « judiciarisation » des rapports sociaux contribue à alimenter le contentieux des accidents de bains. Celui-ci touche principalement trois types d'activités : la baignade grand public, l'enseignement de la natation aux scolaires et les baignades en centres de vacances et de loisirs.
Le présent guide s'adresse, en priorité, aux exploitants des établissements de bains, spécialement aux communes, et à leurs maîtres nageurs qui veulent avoir une information précise sur les conditions dans lesquelles leur responsabilité pénale ou civile peut être recherchée. Il sera également utile aux enseignants et personnels d'animation qui y trouveront l'essentiel de la jurisprudence sur les accidents de bains scolaires et ceux survenus en centres de vacances et de loisirs.
Soucieux d'apporter des réponses concrètes au lecteur, l'auteur donne de nombreux exemples tirés des décisions des juridictions administratives et judiciaires, et dresse un inventaire des manquements à l'obligation de sécurité sanctionnés par les tribunaux.
L'auteur
Directeur départemental de la jeunesse et des sports, Jean-Pierre VIAL anime un cycle de formation sur le droit de la responsabilité pour les personnels des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports. Titulaire d'un DEA de droit civil, il a réuni une abondante jurisprudence sur le contentieux des accidents de bains qui sert de trame au présent guide.
