Théorie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers et immobiliers congolais

Quatrième de couverture

Le droit des biens est indiscutablement au carrefour de tous les droits. Nul ne peut en sous-estimer l'intérêt et l'importance. Il suffit, dans un pays comme le Congo, de considérer notamment les conflits générés par l'occupation, l'appropriation ou la maîtrise du sol. En droit congolais, sur le sol, des droits concurrents de nature coutumière ou de droit positif peuvent être exercés par les particuliers, les communautés locales et par l'État. Comment le législateur congolais s'y est-il pris pour réglementer le domaine foncier qui est aussi forestier, minier et immobilier et assurer les uns et les autres ? Quelle est la part de la jurisprudence dans cet exercice périlleux ?

Ce Précis, qui participe de la nouvelle écriture juridique congolaise, a pour objectif de répondre à ces questions. Expert en la matière, l'auteur se base sur le fruit de ses recherches, les expertises réalisées ainsi que sur plusieurs années d'enseignement.

Biographie

Vincent Kangulumba Mbambi est docteur en droit de l'Université Libre de Bruxelles et professeur aux Universités de Kinshasa (UNIKIN), de Bandundu (Kikwit), de Butembo (Université Catholique du Graben) et à l'Académie Africaine de Théorie du droit (Paris/Bruxelles). Membre de la Commission Permanente de la réforme du Droit Congolais, il est également rédacteur en chef de la Revue de Droit Africain (Bruxelles). Il exerce comme avocat aux Barreaux de Kinshasa/Gombe et de Bruxelles.

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