Collection(s) : Le droit aujourd'hui
Paru le 10/07/2023 | Broché 274 pages
Professionnels
préface de Jacques Percebois
Précis de droit de l'énergie
Le droit de l'énergie recouvre les aspects juridiques respectivement internes et internationaux de l'énergie. Dans le premier cas, on traitera du droit français de l'énergie tandis que, dans le second cas, on traitera de l'internationalisation de son économie et du développement du droit européen applicable.
Les trois défis qui pèsent sur le droit contemporain de l'énergie sont ceux de son internationalisation, de sa libéralisation économique et de sa décarbonation. À côté des règles issues de l'OMC et de la Charte de l'énergie pour ce qui est notamment du transit, l'internationalisation de l'énergie prend une forme régionale parce que nombre de règles économiques et environnementales procèdent en Europe du droit européen. Dans le deuxième cas, les grands équilibres énergétiques sont fixés par le droit des marchés qui conditionne les prix ainsi que par la structure des contrats énergétiques qui lient entre eux les acteurs de l'énergie. L'objectif de décarbonation des économies conditionne enfin la structure des mix énergétiques nationaux par les réductions de la consommation en hydrocarbures qu'ils imposent et par le poids croissant des énergies renouvelables qu'ils impliquent.
Spécialisé en droit de l'énergie, en droit maritime et en droit de l'innovation technologique, François Campagnola est docteur en droit international public, chercheur associé à l'Institut pour la Prospective et la Sécurité en Europe (IPSE) et enseignant de droit international public à l'IEP d'Aix-en-Provence après l'avoir été aux universités de Paris 8 et de Paris 3. Il a également été attaché parlementaire au Sénat et à l'Assemblée nationale puis secrétaire général de mairie ainsi que chargé de mission, respectivement, au cabinet du ministre de la Défense, à la Délégation aux affaires stratégiques du ministère de la Défense et à la direction internationale d'Engie.
francois.campagnola55@gmail.com.
