Collection(s) : Droit & sciences politiques
Paru le 01/07/2004 | Broché 649 pages
Public motivé
La jurisprudence de la Cour internationale de Justice apparaît aujourd'hui l'apport essentiel du droit international dans ce monde en pleine mutation. Naguère boudée par les Etats, la Cour internationale de Justice, organe judiciaire principal des Nations Unies, est l'objet de toutes les sollicitations.
L'un des objectifs de cet ouvrage est de faciliter la lecture des décisions qui constituent quelquefois de véritables démonstrations de droit international, mais dont la longueur pourrait en dissuader plus d'un lecteur. Les passages souvent cités non seulement par la Cour elle-même, mais aussi par la doctrine ont été cependant maintenus.
L'ouvrage se singularise par sa structure détaillée. Il relate, pour chaque affaire, clairement les faits, puis les conclusions des parties (pour les arrêts et ordonnances) ou la demande d'avis (pour les avis consultatifs) qui contiennent les questions juridiques soumises à la Cour. Les principaux problèmes de droit traités sont mis en évidence par la structure du raisonnement (divisions en parties et, éventuellement, en sous-parties et paragraphes).
Les décisions sont classées par ordre chronologique, lequel ordre repose sur la décision importante lorsqu'une même affaire a nécessité plusieurs décisions (exemple : arrêt sur le fond par rapport aux arrêts sur les exceptions préliminaires et aux ordonnances). Pour un même différend juridique, il est donc opéré un regroupement de toutes les décisions relatives. Ainsi, par exemple, l'affaire du droit d'asile, devenue l'affaire "Haya de la Torre" qui a nécessité plusieurs décisions est synthétisée sous sa dernière appellation.
Outre le sommaire, un répertoire à la fin de l'ouvrage, constitué d'un classement des affaires selon leur objet et un index thématique, permet une consultation aisée des questions juridiques.
